Philippe Marck


De: Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III - Au titre du Sgen-CFDT
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1900053A(source BOEN)
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe Marck
représentant le Sgen-CFDT
Objet:
représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale
I -
représentants titulaires du personnel
Groupe:
Comité technique d'administration centrale
duree="quatre ans"
MENA1100515A(source BOEN)
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marck (Philippe)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CFDT/environnement
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0540387A(source BODD)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Marck (Philippe, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000198882(source JORF)
nomination
22 Février 199722/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.